Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dates de fermeture de la chasse
Résumé. La chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau se termine à des dates spécifiques pour chaque espèce.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 janvier 2009Art. 1 : Dates de fermeture de la chasse pour certaines espèces d'oiseaux
→ Version 2
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- Arrêté du 19 janvier 2009Art. 1