Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 juillet 2018 > > Art. null > >
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La ministre de la culture,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 239-1, D. 239-1 et D. 239-2 ;
Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 114-1 et suivants ;
Vu l'arrêté du 13 juillet 2018 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture et fixant la liste de leurs unités de recherche ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels en date du 18 décembre 2025,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 juillet 2018 > > Art. null > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 décembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche,
N. Peres