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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications des règles de l'aviation
Résumé. Un arrêté du 19 décembre 2025 modifie et abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2014 concernant les services liés à la météorologie, les transpondeurs et les appendices techniques pour l'aviation.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 11 décembre 2014Art. nullARRÊTÉ du 11 décembre 2014Art. null
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014Art. null, Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 11 décembre 2014Sct. PARTIE 12 : SERVICES LIÉS À LA MÉTÉOROLOGIE - OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS PAR RADIOTÉLÉPHONIEARRÊTÉ du 11 décembre 2014Art. null
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014Sct. PARTIE 12 : SERVICES LIÉS À LA MÉTÉOROLOGIE - OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET COMPTES RENDUS PAR RADIOTÉLÉPHONIE , Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 11 décembre 2014Sct. PARTIE 13 : TRANSPONDEUR SSR ET ADS-BARRÊTÉ du 11 décembre 2014Art.
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014Sct. PARTIE 13 : TRANSPONDEUR SSR ET ADS-B, Art.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 11 décembre 2014Art. FRA. APPENDICE 5 → Version 1
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014Art. FRA. APPENDICE 5
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 11 décembre 2014Art. FRA. APPENDICE 6 → Version 4
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014Art. FRA. APPENDICE 6
1 version
5 modifiés
3 abrogés