JORF n°0301 du 24 décembre 2025

Article 2

Article 2

L'annexe II de l'arrêté du 15 avril 2019 relatif au contenu des dossiers de déclaration des baignades artificielles et d'autorisation d'utilisation d'une eau autre que l'eau destinée à la consommation humaine pour l'alimentation d'une baignade artificielle susvisé est ainsi modifiée :
Au a du 4°, le mot : «-Microalgues » est remplacé par les mots : « Phytoplancton, dont microalgues », après les mots : « (pour les eaux superficielles) : », sont insérés les mots : « Détermination des genres majoritaires de cyanobactéries », les mots : «-Numération des cellules de cyanobactéries. » sont remplacés par les mots : «-Numération des cyanobactéries toxinogènes (biovolume). », les mots : « Identification des genres majoritaires de cyanobactéries. » sont supprimés et les mots : «-Microcystines (*) (*) Analyses a minima sur les 3 microcystines les plus recherchées de type LR, RR et RS. » sont remplacés par les mots : «-Teneur en cyanotoxines totales susceptibles d'être présentes (microcystines, cylindrospermopsines, saxitoxines et anatoxines-A). »


Historique des versions

Version 1

L'annexe II de l'arrêté du 15 avril 2019 relatif au contenu des dossiers de déclaration des baignades artificielles et d'autorisation d'utilisation d'une eau autre que l'eau destinée à la consommation humaine pour l'alimentation d'une baignade artificielle susvisé est ainsi modifiée :

Au a du 4°, le mot : «-Microalgues » est remplacé par les mots : « Phytoplancton, dont microalgues », après les mots : « (pour les eaux superficielles) : », sont insérés les mots : « Détermination des genres majoritaires de cyanobactéries », les mots : «-Numération des cellules de cyanobactéries. » sont remplacés par les mots : «-Numération des cyanobactéries toxinogènes (biovolume). », les mots : « Identification des genres majoritaires de cyanobactéries. » sont supprimés et les mots : «-Microcystines (*) (*) Analyses a minima sur les 3 microcystines les plus recherchées de type LR, RR et RS. » sont remplacés par les mots : «-Teneur en cyanotoxines totales susceptibles d'être présentes (microcystines, cylindrospermopsines, saxitoxines et anatoxines-A). »