Arrêté du 19 décembre 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 avril 2019

Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Modification des règles sanitaires pour les baignades artificielles

Résumé. L'arrêté modifie les règles de surveillance et de qualité de l'eau des baignades artificielles, en ajustant les fréquences d'analyses et les limites de qualité.

A modifié les dispositions suivantes :

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