Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sanitaires pour les baignades artificielles
Résumé. L'arrêté modifie les règles de surveillance et de qualité de l'eau des baignades artificielles, en ajustant les fréquences d'analyses et les limites de qualité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 avril 2019Art. Annexe I → Version 4Arrêté du 15 avril 2019Art. Annexe II → Version 3Arrêté du 15 avril 2019Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 15 avril 2019Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III