Abrogé par Arrêté du 28 avril 2025 - art. 7
Créé le 11 janvier 2025 · Abrogé le 26 juin 2025
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Définit les domaines et leurs spécialités
Les différents domaines mentionnés à l'article 1er (Licence requise pour les techniciens de la navigation aérienne) du présent arrêté, ainsi que les éventuelles spécialités pour chaque domaine, sont définis en annexe au présent arrêté.
Pour chacun de ces domaines, les spécialités ou les qualifications associées sont définies par une note d'information technique (NIT).