Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des domaines et spécialités
Résumé L'annexe explique les domaines et leurs spécialités avec des notes techniques.
Les différents domaines mentionnés à l'article 1er du présent arrêté, ainsi que les éventuelles spécialités pour chaque domaine, sont définis en annexe au présent arrêté.
Pour chacun de ces domaines, les spécialités ou les qualifications associées sont définies par une note d'information technique (NIT).
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