Arrêté du 19 décembre 2024

Article 2

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Article 2

Les différents domaines mentionnés à l'article 1er (Licence requise pour les techniciens de la navigation aérienne) du présent arrêté, ainsi que les éventuelles spécialités pour chaque domaine, sont définis en annexe au présent arrêté.
Pour chacun de ces domaines, les spécialités ou les qualifications associées sont définies par une note d'information technique (NIT).

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Abrogé26 juin 2025

Créé le 11 janvier 2025 · Abrogé le 26 juin 2025

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définit les domaines et leurs spécialités

Résumé. L'article dit quels domaines et spécialités existent et où les trouver.

Les différents domaines mentionnés à l'article 1er (Licence requise pour les techniciens de la navigation aérienne) du présent arrêté, ainsi que les éventuelles spécialités pour chaque domaine, sont définis en annexe au présent arrêté.
Pour chacun de ces domaines, les spécialités ou les qualifications associées sont définies par une note d'information technique (NIT).

Historique des versions

En vigueur du samedi 11 janvier 2025 au mercredi 25 juin 2025

Source : Légifrance