Abrogé par Arrêté du 28 avril 2025 - art. 7
Créé le 11 janvier 2025 · Abrogé le 26 juin 2025
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Classification des niveaux de la licence ANSO
La licence ANSO comporte trois niveaux :
Niveau 1 : opérateur.
Niveau 2 : opérateur confirmé.
Niveau 3 : référent ou opérateur senior.
Les NIT mentionnées à l'article 2 (Définition des domaines et spécialités) du présent arrêté permettent d'associer les qualifications et les niveaux détenus par chaque agent en fonction des spécialités et domaines dans lequel il exerce.