Arrêté du 19 décembre 2022

Article 1

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Article 1

Les annexes I et II de l'arrêté du 16 mars 2020 susvisé (Redéfinition des fonctions des conseillers d'administration de l'écologie) sont respectivement remplacées par les annexes I et II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 28 décembre 2022

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Remplacement d'annexes dans un arrêté

Résumé. L'article change les pièces jointes de l'arrêté de mars 2020.

Les annexes I et II de l'arrêté du 16 mars 2020 susvisé (Redéfinition des fonctions des conseillers d'administration de l'écologie) sont respectivement remplacées par les annexes I et II du présent arrêté.

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