Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'arrêté du 30 décembre
Résumé. L'arrêté du 30 décembre 2005 est modifié par l'arrêté du 19 décembre 2019.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2005Art. 4 : Rôle de la sous-direction de la sécurité et de l'éthique dans le sport
→ Version 8
→ Version 8
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 4