Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la sous-direction du pilotage des réseaux du sport
Résumé. La sous-direction du pilotage des réseaux du sport prend en charge le pilotage stratégique et la tutelle des opérateurs du sport, ainsi que l'accompagnement à l'autonomie des fédérations sportives.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2005Art. 3 → Version 6
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 3