Arrêté du 19 décembre 2017

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2007

Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des articles Annexe I et II sur le diplôme de tennis

Résumé. Un nouvel arrêté définit les épreuves et les qualifications pour obtenir le diplôme d'État supérieur spécialisé en tennis.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance