A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 218-5 : Prescriptions en matière de visites et de délivrance des certificatsArrêté du 23 novembre 1987Art. 218-5.01 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-5.02 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-5.03 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 218-5 : Prescriptions en matière de visites et de délivrance des certificats, Art. 218-5.01, Art. 218-5.02, Art. 218-5.03
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 218-3 : Prescriptions en matière de gestion et de contrôle applicables aux naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. 218-3.01 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-3.02 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 218-3 : Prescriptions en matière de gestion et de contrôle applicables aux navires, Art. 218-3.01, Art. 218-3.02
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-2.01 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-2.02 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-2-03 → Version 3
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-2.01, Art. 218-2.02, Art. 218-2-03
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 218-4 : Systèmes de traitement des eaux de ballastArrêté du 23 novembre 1987Art. 218-4.01 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-4.02 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 218-4 : Systèmes de traitement des eaux de ballast, Art. 218-4.01, Art. 218-4.02
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 218 : Gestion des eaux de ballastArrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 218-1 : Dispositions généralesArrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 218-2 : Normes applicables à la gestion des eaux de ballastArrêté du 23 novembre 1987Art. 218-1.01 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-1.02 → Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 218 : Gestion des eaux de ballast, Sct. Chapitre 218-1 : Dispositions générales, Sct. Chapitre 218-2 : Normes applicables à la gestion des eaux de ballast, Art. 218-1.01, Art. 218-1.02
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-1.03 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-1.04 → Version 1Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-1.05 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-1.03, Art. 218-1.04, Art. 218-1.05
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-2.04 → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 218-2.04
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe