Arrêté du 19 décembre 2011

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2001

Art. 9

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Modification des règles de validation des stages

Résumé. Les stages non validés ou non effectués entraînent le redoublement, sauf dérogation. Après un redoublement, la validation des stages par une commission est nécessaire.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 décembre 2001Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 11 décembre 2001
Art. 9

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