Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de validation des stages
Résumé. Les stages non validés ou non effectués entraînent le redoublement, sauf dérogation. Après un redoublement, la validation des stages par une commission est nécessaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 décembre 2001Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 11 décembre 2001Art. 9