Arrêté du 19 décembre 2011

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 septembre 1985

Sct. Chapitre XV : Pari à cinq chevaux dont le nom commercial retenu par le PMU est porté à la connaissance des parieurs, Art. 96-1, Art. 96-2, Art. 96-3, Art. 96-4, Art. 96-5, Art. 96-6, Art. 96-7

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de règles pour les paris à cinq chevaux

Résumé. Les nouvelles règles pour les paris à cinq chevaux permettent de choisir des chevaux de différentes manières et expliquent comment les gains sont calculés.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 septembre 1985Sct. Chapitre XV : Pari à cinq chevaux dont le nom commercial retenu par le PMU est porté à la connaissance des parieursArrêté du 13 septembre 1985Art. 96-1 : Explication du pari à cinq chevauxArrêté du 13 septembre 1985Art. 96-2 : Règles de paiement des paris en cas d'égalité
- Arrêté du 13 septembre 1985
Sct. Chapitre XV : Pari à cinq chevaux dont le nom commercial retenu par le PMU est porté à la connaissance des parieurs, Art. 96-1, Art. 96-2, Art. 96-3, Art. 96-4, Art. 96-5, Art. 96-6, Art. 96-7

Historique des versions

Source : Légifrance