Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des taux de promotion pour les avancements de grade
Résumé. Les taux de promotion pour les avancements de grade dans le ministère de l'écologie sont fixés pour les années 2008 à 2011.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2007Art. 1 : Taux de promotion pour les avancements de grade en 2008
→ Version 2
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- Arrêté du 21 décembre 2007Art. 1