Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des sections et modalités des concours de professeur de lycée professionnel
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe I
1 version
1 modifié
Section suivante
Arrêté du 19 avril 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe I
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe II
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 octobre 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
- Arrêté du 14 novembre 1991Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 30 décembre 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe
- Arrêté du 10 novembre 1992Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe
1 version
35 abrogés
En vigueur depuis le 2 juin 2016
Les dispositions des articles 1er (Extension des critères de sélection des présidents et vice-présidents des jurys d'agrégation) à 12 (Modification des concours pour le professorat de lycée professionnel) du présent arrêté prennent effet le 1er septembre 2016.
1 version
En vigueur depuis le 2 juin 2016
La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
En vigueur depuis le jeudi 2 juin 2016