A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe I → Version 4
- Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe I
1 version
1 modifié
Section suivante
Arrêté du 19 avril 2016
Chapitre V : Modification de l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe II → Version 4
- Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe II
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 octobre 1991Art. 1 → Version 1Arrêté du 18 octobre 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 18 octobre 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 18 octobre 1991Art. 4 → Version 1Arrêté du 18 octobre 1991Art. 5 → Version 1Arrêté du 18 octobre 1991Art. 6 → Version 1Arrêté du 18 octobre 1991Art. 7 → Version 1Arrêté du 18 octobre 1991Art. 8 → Version 1Arrêté du 14 novembre 1991Art. 1 → Version 1Arrêté du 14 novembre 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1991Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1991Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1991Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1991Art. 6 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1991Art. 7 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1991Art. 8 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1991Art. 9 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1991Art. 10 → Version 1Arrêté du 30 décembre 1991Art. Annexe → Version 1Arrêté du 10 novembre 1992Art. 1 → Version 1Arrêté du 10 novembre 1992Art. 2 → Version 1Arrêté du 10 novembre 1992Art. 3 → Version 1Arrêté du 10 novembre 1992Art. 4 → Version 1Arrêté du 10 novembre 1992Art. 5 → Version 1Arrêté du 10 novembre 1992Art. 6 → Version 1Arrêté du 10 novembre 1992Art. 7 → Version 1Arrêté du 10 novembre 1992Art. 8 → Version 1Arrêté du 10 novembre 1992Art. 9 → Version 1Arrêté du 10 novembre 1992Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 18 octobre 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
- Arrêté du 14 novembre 1991Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 30 décembre 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe
- Arrêté du 10 novembre 1992Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe
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35 abrogés
Créé le 2 juin 2016
La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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En vigueur depuis le jeudi 2 juin 2016
Chapitre V : Modification de l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15