A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 avril 2013Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 19 avril 2013Art. 1
1 version
1 modifié
Arrêté du 19 avril 2016
Chapitre IV : Modification de l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe I → Version 5
- Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe I
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe II → Version 4
- Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe II
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe IV → Version 3
- Arrêté du 19 avril 2013Art. Annexe IV
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le jeudi 2 juin 2016
Chapitre IV : Modification de l'arrêté du 19 avril 2013 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10