Arrêté du 19 avril 2011

Article 15

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Article 15

Dans un but d'amélioration de la sécurité, l'exploitant d'aérodrome intègre de manière formelle la coordination entre les actions qu'il mène et celles menées par des tiers intervenant sur l'aérodrome, à l'exception de ceux visés à l'article 14 (Sécurité des tiers sur les aérodromes).
Le système de gestion de la sécurité de l'exploitant d'aérodrome est, le cas échéant, formellement coordonné avec les autres systèmes existants de gestion de la sécurité mis en place par des tiers sur l'aérodrome.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 août 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Coordination de la sécurité dans les aéroports

Résumé. Les gestionnaires d'aéroports doivent coordonner leurs actions de sécurité avec celles des autres intervenants, sauf exceptions.

Dans un but d'amélioration de la sécurité, l'exploitant d'aérodrome intègre de manière formelle la coordination entre les actions qu'il mène et celles menées par des tiers intervenant sur l'aérodrome, à l'exception de ceux visés à l'article 14 (Sécurité des tiers sur les aérodromes).
Le système de gestion de la sécurité de l'exploitant d'aérodrome est, le cas échéant, formellement coordonné avec les autres systèmes existants de gestion de la sécurité mis en place par des tiers sur l'aérodrome.

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En vigueur depuis le lundi 1 août 2011

Source : Légifrance