Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles sur la fiche d'aptitude
Résumé. L'arrêté abroge les articles 1, 3 et l'annexe de l'arrêté du 20 juin 2013 concernant la fiche d'aptitude.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juin 2013Art. 1 : Modèle de fiche d'aptitude pour les travailleursArrêté du 20 juin 2013Art. 3 : Publication d'un arrêté relatif au droit du travailArrêté du 20 juin 2013Art. Annexe
- Arrêté du 20 juin 2013Art. 1, Art. 3, Art. Annexe