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Arrêté du 18 octobre 2012

modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « VTT » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Mise à jour des diplômes fédéraux en cyclisme et VTT

Résumé. Un arrêté met à jour les diplômes et brevets fédéraux pour le cyclisme et le VTT, ainsi que les conditions pour être dispensé de certaines vérifications.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 (Création du diplôme d'État pour les entraîneurs d'athlétisme) portant création de la mention « VTT » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

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Modification des diplômes et brevets fédéraux de cyclisme

Résumé. Les diplômes et brevets fédéraux liés au cyclisme et au VTT sont mis à jour pour refléter les changements dans les options et spécialités.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des diplômes dispensant de la vérification des exigences préalables

Résumé. Les diplômes requis pour être dispensé de la vérification des exigences préalables sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 novembre 2012

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 octobre 2012.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 1 novembre 2012

Arrêté du 18 octobre 2012
Article 1
Article 2
Article 3