Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 18 octobre 2012

modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « BMX » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des conditions pour devenir éducateur sportif grâce aux diplômes en cyclisme

Résumé. Un arrêté de 2012 simplifie les règles pour devenir éducateur sportif en reconnaissant certains diplômes en cyclisme.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « BMX » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispenses pour les diplômes en cyclisme

Résumé. Les diplômes et brevets fédéraux en cyclisme, notamment en BMX, permettent désormais d'être dispensé de certaines vérifications préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions d'accès à l'éducateur sportif

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes sont désormais dispensés de vérifier certaines exigences pour devenir éducateur sportif.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 novembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 octobre 2012.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 1 novembre 2012

Arrêté du 18 octobre 2012
Article 1
Article 2
Article 3