Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense de vérification des exigences pour les titulaires de certains diplômes en cyclisme
Résumé. Les candidats avec certains diplômes ou brevets fédéraux sont dispensés de vérifier certaines exigences pour devenir éducateur sportif en cyclisme.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6 : Dispense de vérification pour certains diplômés en cyclisme
→ Version 2
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- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6