Arrêté du 18 octobre 2012

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2008

Art. 6

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Dispense de vérification des exigences pour les titulaires de certains diplômes en cyclisme

Résumé. Les candidats avec certains diplômes ou brevets fédéraux sont dispensés de vérifier certaines exigences pour devenir éducateur sportif en cyclisme.

A modifié les dispositions suivantes :

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