Arrêté du 18 octobre 2012

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 décembre 2008

Art. 4

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Modification des dispenses pour les éducateurs sportifs en cyclisme

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes ou brevets fédéraux dans le domaine du cyclisme sont dispensés de certaines vérifications préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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