Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'un adjoint et redistribution des tâches dans l'armée de l'air
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2006Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 8
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2006Art. 5
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1 abrogé