Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 18 octobre 2010

modifiant l'arrêté du 21 février 2006 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air et l'arrêté du 21 février 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation de l'armée de l'air

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation de l'armée de l'air en supprimant un adjoint et en redistribuant ses tâches.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment les articles R. 3224-1 (Composition du personnel dans l'armée de l'air et de l'espace) à R. 3224-12 (Attributions de la DRH de l'armée de l'air et de l'espace) ;

Vu l'arrêté du 21 février 2006 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air ;

Vu l'arrêté du 21 février 2006 modifié portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un adjoint et redistribution des tâches dans l'armée de l'air

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de l'armée de l'air en supprimant un adjoint et en redistribuant ses tâches, notamment financières et administratives.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 février 2006Art. 5
- Arrêté du 21 février 2006
Art. 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un bureau des relations internationales

Résumé. L'arrêté supprime le bureau des relations internationales du délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 février 2006Art. 4
- Arrêté du 21 février 2006
Art. 4

En vigueur depuis le 30 octobre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du chef d'état-major dans un arrêté

Résumé. Le chef de l'armée de l'air doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le chef d'état-major de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 octobre 2010.

Hervé Morin

En vigueur depuis le samedi 30 octobre 2010

Arrêté du 18 octobre 2010
Article 1
Article 2
Article 3