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Création d'un diplôme pour les maîtres d'armes en escrime
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 janvier 2008Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Arrêté du 18 novembre 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 janvier 2008
Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 janvier 2008Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Source : Légifrance