Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Renforcement des conditions d'accès à la formation d'encadrement sportif en escrime
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 10 janvier 2008Art. 3
Arrêté du 18 novembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 janvier 2008
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 janvier 2008Art. 3
cite
Source : Légifrance
Création d'un diplôme pour les maîtres d'armes en escrime
Arrêté du 18 novembre 2024 · art. 9
Conditions pour former en escrime
Arrêté du 10 janvier 2008 · art. 3 (V)
Art. A212-35
Code du sport
Art. A212-36
Code du sport
Tests d'entrée pour les formations sportives
Code du sport · art. R212-10-17
Art. A212-52-1
Code du sport