Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une dispense pour les éducateurs sportifs et sportifs de haut niveau en escrime
Résumé. L'arrêté du 18 novembre 2024 supprime la dispense de vérification des exigences préalables pour les candidats titulaires de certains diplômes ou sportifs de haut niveau en escrime.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 janvier 2008Art. 4 : Exemptions pour la formation en escrime
→ Version 2
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- Arrêté du 10 janvier 2008Art. 4