Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout des référentiels professionnel et de certification pour le diplôme d'escrime
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 janvier 2008Art. 2 bis
Arrêté du 18 novembre 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 janvier 2008
Art. 2 bis
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 janvier 2008Art. 2 bis
Source : Légifrance