Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles d'un arrêté sur les appellations d'origine
Résumé. L'article supprime les articles 1, 2 et 3 de l'arrêté du 14 mai 2024.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 mai 2024Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'appellation « Grés de Montpellier »Arrêté du 14 mai 2024Art. 2 : Application des décisions sur la dénomination « Grés de Montpellier »Arrêté du 14 mai 2024Art. 3 : Publication d'un arrêté au JORF
- Arrêté du 14 mai 2024Art. 1, Art. 2, Art. 3