Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de cinq articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er février 2008Art. 1, Art. 2, Art. null, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Arrêté du 18 mars 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er février 2008
Art. 1, Art. 2, Art. null, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er février 2008Art. 1, Art. 2, Art. null, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source : Légifrance
Arrêté du 1er février 2008 (VT)
Création d'une zone de contrôle aérienne à Toulouse
Arrêté du 1er février 2008 · art. 1 (VT)
Définition des limites d'une région de contrôle aérienne
Arrêté du 1er février 2008 · art. 2 (VT)
Définition des zones de contrôle aérien à Toulouse
Arrêté du 1er février 2008 · art. (VT)
Abrogation d'un arrêté sur le contrôle à Toulouse
Arrêté du 1er février 2008 · art. 3 (VT)
Information des usagers sur les règles aéronautiques
Arrêté du 1er février 2008 · art. 4 (VT)
Publication d'un arrêté sur la navigation aérienne
Arrêté du 1er février 2008 · art. 5 (VT)