Arrêté du 18 mars 2014

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Pour l'accomplissement de ses missions définies à l'article 3 (Rôles du service territorial éducatif de milieu ouvert), ce service est constitué des unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Brest ”, sise rue du Professeur-Coulonjou, 29200 Brest ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Quimper ”, sise 78, avenue de Keradennec, 29000 Quimper.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 29 mars 2014 · Dernière version le 16 novembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Localisation des unités éducatives du STEMO Brest-Quimper

Résumé. L'article décrit les deux unités éducatives du service territorial éducatif de milieu ouvert Brest-Quimper, situées à Brest et Quimper.

Pour l'accomplissement de ses missions définies à l'article 3 (Rôles du service territorial éducatif de milieu ouvert), ce service est constitué des unités éducatives suivantes :

  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Brest ”, sise rue du Professeur-Coulonjou, 29200 Brest ;
  • une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Quimper ”, sise 78, avenue de Keradennec, 29000 Quimper.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 16 novembre 2024

Modifié parArrêté du 5 novembre 2024art. 2 : Modification des missions du STEMO Brest-Quimper

En résumé. L'article précise les missions du service et renomme/modifie l'adresse de deux unités éducatives.

En vigueur du samedi 29 mars 2014 au vendredi 15 novembre 2024

Source : Légifrance