Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des types de carburants
Résumé. La liste des types de carburants est réorganisée et mise à jour, en supprimant les références au soufre et en ajoutant des mentions sur l'éthanol.
A modifié les dispositions suivantes :