Arrêté du 18 mai 2026

Article 1

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Article 1

Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe du présent arrêté remplacent les fiches portant la même référence figurant en annexe 6 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Exécution d'un arrêté par le directeur général de l'énergie et du climat).

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En vigueur depuis le 1 juin 2026

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Mise à jour des fiches d'opérations pour le transport

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les anciennes fiches d'opérations standardisées pour le secteur du transport.

Les fiches d'opérations standardisées figurant en annexe du présent arrêté remplacent les fiches portant la même référence figurant en annexe 6 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé (Exécution d'un arrêté par le directeur général de l'énergie et du climat).

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