Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences pour la formation d'entraîneurs de rugby à XIII
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
Arrêté du 18 mai 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
modifie
cite
Source : Légifrance
Application des dispositions de l'arrêté aux sessions de formation et nouvelles demandes d'habilitation
Arrêté du 18 mai 2021 · art. 10
Exigences pour enseigner le rugby à XIII
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 5 (VT)
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20