Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des modalités d'évaluation en rugby à XIII
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
Arrêté du 18 mai 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
cite
Source : Légifrance
Application des dispositions de l'arrêté aux sessions de formation et nouvelles demandes d'habilitation
Arrêté du 18 mai 2021 · art. 10
Exemptions pour les diplômés en rugby à XIII
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 6 (VT)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-52
Code du sport