Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des modalités d'évaluation en taekwondo
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6
Arrêté du 18 mai 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6
cite
Source : Légifrance
Application des dispositions de l'arrêté aux sessions de formation et aux nouvelles demandes d'habilitation
Arrêté du 18 mai 2021 · art. 10
Exemptions pour les diplômés en arts martiaux
Arrêté du 18 décembre 2008 · art. 6 (V)
article A. 212-57 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-57
Code du sport