Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences de mise en situation professionnelle dans le sport
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 5
Arrêté du 18 mai 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 5
cite
Source : Légifrance
Création d'un tableau récapitulatif des dispenses pour le DESJEPS taekwondo
Arrêté du 18 mai 2021 · art. 9
Application des dispositions de l'arrêté aux sessions de formation et aux nouvelles demandes d'habilitation
Arrêté du 18 mai 2021 · art. 10
Exigences pour enseigner une activité sportive
Arrêté du 18 décembre 2008 · art. 5 (V)
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20