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Modification des modalités d'évaluation en taekwondo
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6
Arrêté du 18 mai 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 6
cite
Source : Légifrance
Application différenciée des dispositions
Arrêté du 18 mai 2021 · art. 10
Exemptions pour les diplômés en arts martiaux
Arrêté du 18 décembre 2008 · art. 6 (VT)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-52
Code du sport