Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les émissions des moteurs Diesel marins
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour les zones de contrôle des émissions et ajoute des exemptions pour certains moteurs Diesel marins.
A modifié les dispositions suivantes :