Arrêté du 18 mai 2010

Article 1

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Article 1

Il est créé une mention "basket-ball" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif".

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Abrogation à venir1 mars 2028

En vigueur du 4 juin 2010 au 29 février 2028 · Sera abrogé le 1 mars 2028

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Création d'un diplôme d'État spécialisé en basket-ball

Résumé. Un nouveau diplôme d'État est créé pour former des experts en basket-ball.

Il est créé une mention "basket-ball" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif".

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 mars 2028

Abrogé parArrêté du 7 août 2026art. 9 (V)

En vigueur du vendredi 4 juin 2010 au mardi 29 février 2028

Source : Légifrance