Arrêté du 18 mai 2010

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ lutte et disciplines associées ” figure en annexe III au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 3 juin 2010 · Dernière version le 6 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le diplôme de lutte

Résumé. L'arrêté précise les dispenses et équivalences pour le diplôme de lutte et disciplines associées.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ lutte et disciplines associées ” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 6 juillet 2024

Modifié parArrêté du 19 juin 2024art. 8 : Modification du tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme de lutte

En résumé. Le texte remplace une équivalence de diplôme spécifique par un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour l'accès à une formation dans le domaine de la lutte.

En vigueur du jeudi 3 juin 2010 au vendredi 5 juillet 2024

Source : Légifrance