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Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 18 juin 2019art. 16 (V)

En vigueur du jeudi 3 juin 2010 au mardi 31 décembre 2019

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification, mentionnés respectivement aux articles D. 212-22 et D. 212-23 du code du sport, figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.