Arrêté du 18 juin 2026

Article 1

Créé le 13 juillet 2026

L'annexe 2 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé, fixant le programme d'enseignement de langue et littérature allemandes, est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 juin 2010Art. Annexe → Version 5
- Arrêté du 2 juin 2010
Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 13 juillet 2026

L'annexe 2 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé, fixant le programme d'enseignement de langue et littérature allemandes, est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 juin 2010
Art. Annexe