Arrêté du 18 juin 2026

Article 2

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Article 2

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d'oreille moyenne », dans la rubrique « Société COCHLEAR France (COCHLEAR) », après la nomenclature du code 2381242 le produit suivant est ajouté :

CODE NOMENCLATURE
2386699 Implant auditif actif à conduction osseuse, audio processeur, COCHLEAR, OSIA 3
Ce processeur est garanti 2 ans (couvrant tout dysfonctionnement des composants électroniques ou défaut de fabrication).
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
Le processeur est compatible avec l'utilisation du code 2311744 relatif au forfait d'entretien.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Kit processeur OSIA 2(I) : BPAC
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2028.

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Ajout d'un nouvel implant auditif remboursable

Résumé. Un nouvel implant auditif actif à conduction osseuse, l'OSIA 3 de COCHLEAR, est ajouté à la liste des produits remboursables.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 7 « Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéo-intégrées, implants auditifs actifs transcutanés à conduction osseuse, implants d'oreille moyenne », dans la rubrique « Société COCHLEAR France (COCHLEAR) », après la nomenclature du code 2381242 le produit suivant est ajouté :

CODE NOMENCLATURE
2386699 Implant auditif actif à conduction osseuse, audio processeur, COCHLEAR, OSIA 3
Ce processeur est garanti 2 ans (couvrant tout dysfonctionnement des composants électroniques ou défaut de fabrication).
Le renouvellement du processeur au-delà de la période de garantie est envisageable lorsqu'une dégradation des performances (auditives ou non auditives) est observée du fait du processeur.
Le processeur est compatible avec l'utilisation du code 2311744 relatif au forfait d'entretien.
REFERENCE PRISE EN CHARGE
Kit processeur OSIA 2(I) : BPAC
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2028.

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