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Annexe

JORF n°0149 du 26 juin 2024

Arrêté du 18 juin 2024

Le ministre des armées,

Vu l'arrêté du 30 janvier 2018 modifié fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 30 janvier 2018

Résumé Un ancien règlement est mis à jour selon les nouvelles règles.

L'arrêté du 30 janvier 2018 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 30 janvier 2018

Résumé Cet article modifie un autre arrêté pour mettre les règles à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 janvier 2018 > > Art. 5 > >

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1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 30 janvier 2018

Résumé Cet article modifie des règles d'une loi antérieure.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 janvier 2018 > > Art. 7 > >

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1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'articles de l'arrêté du 30 janvier 2018

Résumé L'arrêté change deux règles d'un texte de 2018.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 janvier 2018 > > Art. 9, Art. 10 > >

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2 modifiés

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe III de l'arrêté du 30 janvier 2018

Résumé Le texte de l'annexe III a été changé par une nouvelle version.

L'annexe III de l'arrêté du 30 janvier 2018 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté est publié pour que tout le monde soit informé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 18 juin 2024.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au sous-directeur de la fonction militaire,

P. Outtier