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Arrêté du 18 juin 2024

modifiant l'arrêté du 30 janvier 2018 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées

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Le ministre des armées,
Vu l'arrêté du 30 janvier 2018 modifié fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées,
Arrête :

En vigueur depuis le 27 juin 2024

L'arrêté du 30 janvier 2018 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5.

En vigueur depuis le 27 juin 2024

L'annexe III de l'arrêté du 30 janvier 2018 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 27 juin 2024

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté du 18 juin 2024 met à jour une annexe d'un autre arrêté de 2018.

Fait le 18 juin 2024.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au sous-directeur de la fonction militaire,

P. Outtier

En vigueur depuis le jeudi 27 juin 2024

Arrêté du 18 juin 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Annexe