En vigueur depuis le 27 juin 2024
L'arrêté du 30 janvier 2018 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5.
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modifiant l'arrêté du 30 janvier 2018 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées
Le ministre des armées,
Vu l'arrêté du 30 janvier 2018 modifié fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées,
Arrête :
En vigueur depuis le 27 juin 2024
L'arrêté du 30 janvier 2018 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5.
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 janvier 2018Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 janvier 2018Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 janvier 2018Art. 9, Art. 10
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2 modifiés
En vigueur depuis le 27 juin 2024
L'annexe III de l'arrêté du 30 janvier 2018 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 27 juin 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 juin 2024.
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint au sous-directeur de la fonction militaire,
P. Outtier
En vigueur depuis le jeudi 27 juin 2024