Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 336-1 (Objectif des formations technologiques du second degré)Art. L.336-1Objectif des formations technologiques du second degréLes formations technologiques au lycée préparent les élèves à des études supérieures ou à la vie active, avec un baccalauréat technologique comme diplôme final., D. 336-1 (Obtention du baccalauréat technologique)Art. D.336-1Obtention du baccalauréat technologiqueLe baccalauréat technologique est obtenu après un examen à la fin des classes de première et terminale. et D. 336-3 (Les différentes séries du baccalauréat technologique)Art. D.336-3Les différentes séries du baccalauréat technologiqueLe baccalauréat technologique propose plusieurs séries spécialisées, comme la santé, l'industrie ou le design, avec des épreuves basées sur les enseignements communs et de spécialité. ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat à compter de la session 1995 ;
Vu l'arrêté du 1er septembre 2006, modifié par l'arrêté du 18 juin 2010 (Modification des horaires d'enseignement pour la série ST2S)Modification des horaires d'enseignement pour la série ST2SUn arrêté modifie les horaires des cours pour les élèves de première et terminale en ST2S à partir de la rentrée 2010., portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 3 juin 2010,
Arrête :