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Modification des horaires d'enseignement en ST2S
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2006Art. Annexe
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modifiant l'arrêté du 1er septembre 2006 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 311-2 (Règles et autonomie des établissements scolaires), D. 331-29 (Changement de voie d'orientation au lycée), D. 333-2 (Les trois voies de formation au lycée), D. 333-3 (Définition des objectifs et enseignements au lycée) et D. 333-18 (Poursuite d'études après un CAP ou BEP) ;
Vu l'arrêté du 1er septembre 2006 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative compétente du 26 mai 2010 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 3 juin 2010,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2006Art. Annexe
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En vigueur depuis le 9 juillet 2010
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à partir de la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
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En vigueur depuis le 9 juillet 2010
Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 18 juin 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer