En vigueur depuis le 1 août 2011
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Modification du règlement des titres de sécurité pour les navires
Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles de renouvellement des titres de sécurité des navires) à 5 (Mise à jour d'une référence de norme pour les appareillages) ci-après.
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