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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation des visites de sécurité pour les navires aquacoles
Résumé. Les visites de sécurité pour les navires aquacoles sont maintenant adaptées à la taille du navire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 230-1.06 : Inspection périodique des navires aquacoles
→ Version 2 : Modification de la périodicité des visites de sécurité
→ Version 2 : Modification de la périodicité des visites de sécurité
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 230-1.06