JORF n°0172 du 27 juillet 2011

Arrêté du 18 juillet 2011

La ministre des sports,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à D. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2002 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de football ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de football du 25 avril 2002 ;

Vu la proposition de la Fédération française de football en date du 15 décembre 2010 ;

Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date des 18 mai et 1er juillet 2011,

Arrête :

Article 2

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Amiens SC Football ;
Association AS Nancy Lorraine ;
Association En Avant Guingamp ;
Association ES Troyes AC football ;
Association FC Metz ;
Association Havre FC ;
Association La Berrichonne de Châteauroux football ;
Association Lille OSC ;
Association Olympique de Marseille
Association Olympique lyonnais ;
Association RC Lens ;
Association SC Bastia ;
Association sportive AS Saint-Etienne
SAOS AJ Auxerre ;
SASP FC Girondins de Bordeaux ;
SASP Montpellier Hérault SC ;
SASP FC Nantes Atlantique ;
SASP FC Paris-Saint-Germain ;
SASP Stade rennais FC ;
SASP FC Sochaux Montbéliard SA ;
SASP Toulouse FC ;
SASP OGC Nice ;
SASP CS Sedan Ardennes ;
SASP SM Caen Calvados Basse-Normandie ;
SASP FC Lorient ;
SASP Le Mans UC 72 ;
SASP stade Lavallois Mayenne FC.

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Article 4

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 18 juillet 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige